biseau Himalaya et propriété intellectuelle

Biseau Himalaya et propriété intellectuelle

Je rappelle que l'appellation"  Himalaya" fait référence à un pliage , de forme  et de mesures déterminées  ,.et qui se construit avec le gabarit vendu par l'EDV .

En vertu du code de la propriété intellectuelle,  aucune variante (BPH ou VBH )ne peut donc s'intituler tout simplement " Himalaya"....car elles  ne correspondent pas aux caractéristiques du modèle déposé par l'EDV pour M Ozon , mais seulement  "de type Himalaya"

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J'ai appelé ces variantes :

 biseau perroquet de type H , soit BPH , ou variante de biseau H   , soit VBH, parmi les quelles on trouve des variantes à toit pointu ou à toit tronqué ou plat et un pliage en demi cercle,  appelé "tunnel ".